Article 1 : Mentions légales

Virginie Mercier EI

7 rue Paul Bert

 92240 Malakoff

Téléphone: 06 83 18 08 91

Email: contact.vmercier@gmail.com

Profession Libérale

Siret: 88954671900010

Règlements acceptés

par chèque, virement bancaire ou espèces.

Le site https://virginie-mercier.fr 

créé par Virginie Mercier sur Wix.com

Responsable de rédaction : Virginie Mercier

Hébergeur du site : Wix.com Inc.,

dont le siège social est situé 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Tel : +1 415-639-9034

Crédit Photos :

Benoît Fatou

Création Logo:

Manuela Bonnet

Agence GOD SAVE THE SCREEN

20 rue Voltaire 

               93100 Montreuil               

01 48 58 56 20

Les avis et témoignages sur le site ont été inscrits avec l'autorisation de leur auteur, que je remercie chaleureusement.

La sophrologie ne se substitue à aucun traitement médical ou psychologique. 

Elle est cependant reconnue de plus en plus par le corps médical

comme thérapie complémentaire.

Il existe quelques contre-indications : troubles psychotiques, troubles dépressifs sévères.

L'inscription aux cours de ma barre au sol requiert des conditions physiques suffisantes. Selon le décret n°92.193 du 27 février 1994, la délivrance d'un certificat médical d'aptitude à la pratique de la danse (de moins de 3 mois) est obligatoire.

En cas de non-présentation de ce dernier, l'accès au cours pourra être refusé.

La pratique de ma barre au sol en ligne étant un service à distance, chacun est responsable de son état de santé. Aussi il est vivement recommandé de consulter son médecin pour obtenir un certificat médical d’aptitude à toutes pratiques corporelles. Virginie Mercier se dégage de toute responsabilité en cas d’accidents, lésions ou dommages de toutes sortes qui pourraient résulter d’une pratique inappropriée de ma barre au sol en ligne. Le respect des consignes de sécurité relève de la responsabilité exclusive de chaque participant.

Contrat d'Assurance Responsabilités  Professionnelles souscrit chez Allianz iard.

En cas de litiges entre le professionnel et le consommateur :

ceux-ci s'efforceront de trouver une solution à l'amiable.

A défaut, 

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. Vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION

27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »

Article 2 – Accès au site

 

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

L’utilisateur du site Internet virginie-mercier.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Article 3 – Contenu du site

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Virginie Mercier EI ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Virginie Mercier, sont strictement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par l'article L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

 

– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;

– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Article 5 – Responsabilités

 

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

 

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

 

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Article 6 – Liens hypertextes

 

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable à l’éditeur.

Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet avec d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable.

 Politique de confidentialité 

Article 1 : Préambule 

Cette politique de confidentialité s'applique au site : virginie-mercier.fr.

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ; 

  •  Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ; 

  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ; 

  • A qui ces données sont transmises ; 

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d'Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après :
http:\\virginie-mercier.fr

 

Article 2:

Principes généraux en matière de collecte et de traitement de données


Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  •  Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées.

   

  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation.

   

  •  Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées.

   

  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation.

   

  •  Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

 
Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

  • L'utilisateur a expressément consenti au traitement ; 

  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ; 

  • Le traitement répond à une obligation légale ; 

  • Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ; 

  • Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ; 

  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers. 

Article 3 

Collecte et protection des données

 

Vos données sont collectées par l'entreprise Virginie Mercier.

 

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

 

Les données personnelles collectées sont les suivantes : 

– nom et prénom

– adresse mail

– numéro de téléphone

– données financières : les informations recueillies  lors d'un achat sur le site n'incluent pas les données de votre carte de paiement qui sont traitées de manière sécurisées par le prestataire de paiement.

Article 4 

Droits de l'utilisateur

 
Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

A. Présentation des droits de l'utilisateur en matière de collecte et traitement de données :


a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement
L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
L'utilisateur doit envoyer un message à contact.vmercier@gmail.com et y préciser sa demande.

b. Droit à la portabilité des données
L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
Ecrire à contact.vmercier@gmail.com

c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données
L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :
Ecrire à contact.vmercier@gmail.com

d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort
Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

 

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant, à l’adresse suivante :

7 rue Paul Bert - 92240 Malakoff .

Ou par email, à l’adresse : contact.vmercier@gmail.com

 

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL sur le site : https://www.cnil.fr.

 

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème. https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

B. Données personnelles des personnes mineures :

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.
Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.
L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.

 

Article 5 – Utilisation des données

 

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition de nos services, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et nous. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

 

– répondre à la demande formulée par l'utilisateur

- apporter des améliorations à notre site internet

- apporter de l'information publicitaire personnalisée

- vous contacter par e-mail

- organiser une action promotionnelle ou une enquête

– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs

Article 6 – Politique de conservation des données

Nous conservons les données du demandeur sans limitation de durée.

Article 7 - Partage des données personnelles avec des tiers

 

Les données personnelles ne sont ni échangées ni transférées à des tiers.

Cependant, elles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

– quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, si c'est le cas, nous sommes en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles nous sommes sous contrats 

– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site, des informations accessibles au public

– quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données 

– si la loi l’exige, nous pouvons effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre nous et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

 

Article 8 

Responsable du traitement des données et délégué à la protection des données  

A. Le responsable du traitement des données :
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Virginie Mercier. Il peut être contacté de la manière suivante : 06 83 18 08 91
Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B. Obligations du responsable du traitement des données :

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

C. Le délégué à la protection des données :

Par ailleurs, l'utilisateur est informé que la personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données : Virginie Mercier.
Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s'assurer la bonne mise en œuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il est parfois appelé DPO (pour Data Protection Officer).
Le délégué à la protection des données peut être joint de la manière suivante :
06 83 18 08 91

 

Article 9 – Offres commerciales

 

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de notre part.

Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact.vmercier@gmail.com.

Article 10

Conditions de modification de la politique de confidentialité  


La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :
virginie-mercier.fr
L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 20/04/2021.

 

 Article 11

Acceptation par l'utilisateur de la politique de confidentialité 


En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel.

Article 12 – Cookies

 

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, …) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé.

(source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.

Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

 

Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

 

Les cookies suivants sont présents sur ce site :

 

Cookies Google :

– Google analytics : permet de mesurer l’audience du site

– Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ; – Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces

– Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches

– Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ; – DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.

 

Cookies Wix :

– Analytics : permet de mesurer l’audience du site ;

 

La durée de vie de ces cookies est de treize mois.

 

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant: https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les- maitriser.

 

Article 13 – Loi applicable

 

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

 

Article 14 – Contactez-nous

 

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : 

contact.vmercier@gmail.com.